REGLES D'OR POUR LA PERSONNALISATION DE PRODUITS

Vous trouverez ci-dessous quelques catégories générales de messages et décors qui ne seront pas acceptées sur les produits personnalisés : les messages et décors portant atteinte à des droits de tiers, y compris, notamment, les marques, les noms commerciaux, les secrets d'affaire, les droits d'auteur, les brevets, le droit à la vie privée et autres droits de propriété intellectuelle.

Par exemple :

Les noms de marques, de sociétés ou d'organisations autres que les vôtres;

Les logos;

Les noms de personnes;

Les équipes sportives, ligues sportives;

Les célébrités, les athlètes, les musiciens, les politiciens, etc. (leur nom ou leur image);

Les personnages de dessins animés;

Les messages et décors qui promeuvent une activité, un comportement ou une conduite inappropriés, nuisibles ou haineux (ex. consommation excessive d'alcool, tabac, violence, incendie/destruction, diffamation, blasphème/vulgarité, discours haineux, détresse émotionnelle, pornographie, nudité, etc.) ;

Les messages et décors qui encouragent les activités illégales (y compris la consommation de drogues) ;

Les messages et décors qui sont mensongers, malveillants, discriminatoires, harcelants, abusifs, ou constituent une agression ou une menace pour des individus ou des groupes en raison de leur race, de leur origine ethnique ou nationale, de leur classe sociale, de leur sexe, de leur identité sexuelle, de leur orientation sexuelle, de leur appartenance religieuse, de leur handicap ou de leur maladie. (y compris des symboles tels qu'une croix gammée nazie ou un drapeau confédéré) ;

Les messages et décors qui présentent des sujets politiques ou religieux

Les messages et décors qui sont d'une quelconque manière ou pourraient être considérés comme inappropriés, inadaptés, dangereux ou offensants, tel que déterminés par BIC à sa seule discrétion.

Les symboles et émoticônes ne sont pas acceptés.